Qu'est-ce que l'abrogation :
Il est connu comme déroger aile abolition ou annulation d'une chose établie comme loi, coutume. Le mot abrogation vient du latin abrogation.
Il en résulte que le terme déroger Elle est étroitement liée au droit ou au domaine juridique. Cependant, il peut également être utilisé dans d'autres domaines soumis à des réglementations susceptibles de modifications, comme la comptabilité.
Les synonymes de l'abrogation sont : annuler, supprimer, abolir, invalider, modifier, entre autres. Enfin, en anglais le terme se traduit par «abrogation”.
Abrogation dans la loi
Dans le domaine juridique, l'abrogation consiste en la révocation, la suppression ou la modification d'une ou plusieurs normes juridiques qui forment un corps juridique. Par exemple : « L'Assemblée nationale débat de l'abrogation du chapitre III de la Constitution.
En ce sens, le pouvoir législatif, ou d'autres ayant des pouvoirs similaires, a la prérogative de dicter et d'abroger tout précepte juridique. Chaque pays établit dans son système juridique les causes d'abrogation d'une norme, bien que les suivantes puissent être considérées comme les plus universelles :
- Lorsqu'une loi est rendue inopérante par la sanction d'une loi postérieure qui la remplace ou prévoit sa prescription.
- Lorsque les règles sont temporaires, c'est-à-dire qu'elles sont dictées pour régir un certain temps, et lorsqu'elles se terminent, leurs effets expirent.
- Quand la règle émane de la coutume, soit parce qu'elle va à l'encontre de l'ordre public, soit parce qu'elle est en désuétude.
D'un autre côté, la dérogation peut être expresse ou tacite. Il est abrogation expresse, comme le terme l'indique, lorsque la nouvelle loi l'établit explicitement. Généralement à la fin d'une nouvelle loi un article appelé abrogation où sont établis les articles et lois abrogés. En relation avec le abrogation tacite, cela se produit lorsque la nouvelle loi se heurte à la norme précédente.
Abroger et abroger
Aujourd'hui, les deux termes sont confus et mal utilisés. Le mot abrogar est l'annulation ou la suppression totale de la validité d'une loi, d'un décret, d'un code ou de toute autre disposition légale.
Or, dans l'abrogation, la loi entière n'est pas annulée, mais seulement certaines dispositions du code normatif, et parfois le règlement n'abroge que la partie qui ne peut être conciliée avec la loi postérieure, dans laquelle il peut être indiqué comme une abrogation partielle de la disposition légale.
Pour plus d'informations, consultez les articles :
- Abroger.
- Droit.
